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ARTICLE 01 :
L'accord de coopération culturelle entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement de la République des Comores, signé à Moroni le 8 mai 1976 sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. -
ARTICLE 02 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.