Décret exécutif n° 13-117 du 16 Joumada El Oula 1434 correspondant au 28 mars 2013 portant réaménagement du statut de l’agence algérienne pour le rayonnement culturel. 

Arrêté interministériel  du 04 Joumada El oula 1428 correspondant au 21 mai 2007 fixant l’organisation interne de l’agence algérienne  pour le rayonnement culturel.