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Titre
Arrêté du 24 Chaoual 1424 correspondant au 18 décembre 2003 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’école supérieure des beaux-arts
Décret exécutif n° 93-215 du 11 Rabie Ethani 1414 correspondant au 27 septembre 1993 instituant le régime indemnitaire des enseignants de la formation supérieure artistique.
Décret exécutif n° 93-214 du 11 Rabie Ethani 1414 correspondant au 27 septembre 1993 portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps spécifiques de la formation supérieure artistique.
Arrêté interministériel du 17 février 1993 portant création d'une commission sectorielle de tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture et de la communication.
Décret exécutif n° 92-128 du 28 mars 1992 portant création du diplôme d'études supérieures artistiques de l'école supérieure des beaux arts.
Décret n°85-257 du 22 octobre 1985 érigeant l'école nationale des beaux-arts en école supérieure des beaux-arts.
Décret n° 85-243 du 1er octobre 1985 portant statut-type des instituts nationaux de formation supérieure.
Décret n°76-45 du 20 février 1976 portant organisation du régime des études de l'école nationale des beaux-arts.
Ordonnance n° 75-29 du 29 avril 1975 portant organisation de l'école nationale des beaux-arts.
Arrêté interministériel du 12 septembre 1973 portant annexion de l'école communale des beaux-arts de Constantine à l'école nationale des beaux-arts d'Alger.
Patrimoine culturel
Développement et promotion des arts
Livre et lecture publique
Diffusion Culturelle
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