Décret exécutif n° 11-352 du 7 Dhou El Kaada 1432 correspondant au 5 octobre 2011 fixant le statut-type des musées et des centres d’interprétation à caractère muséal. (Jo n° 56 du 16 octobre 2011).

Arrêté interministériel du 13 RabieEthani 1433 correspondant au 6 mars 2012 fixant les droits d’entrée aux musées publics nationaux et aux centres d’interprétation à caractère muséal. (Jo n° 4 du 20 janvier 2013)

Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 fixant l’organisation interne du musée public national et de ses annexes. (JO n° 12 du 8 mars 2015).

Décision de la ministre de la culture n° 39 du 29 janvier 2012 relative à la commission technique des musées. (non publiable au Jo)

non publiable au Jo

Décret n ° 85-278 du 12 novembre 1985 portant création du musée national des Beaux Arts.

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national des beaux-arts. (non publié).

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national des beaux arts.

Décret n ° 85-279 du 12 novembre 1985 portant création du musée national des Antiquités (Jo n°47 du 13 novembre 1985).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée national des antiquités.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national des antiquités.

Décret n ° 85-280 du 12 novembre 1985 portant création du musée national du Bardo. (Jo n° 47 du 13 novembre 1985).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national du Bardo.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national « Bardo ».

Décret n °86-134 du 27 mai 1986 érigeant le musée * Cirta* en musée national. (Jo n°22 du 28 mai 1986).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national « Cirta ».

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national « Cirta ».

Décret n ° 86-135 du 27 mai 1986 érigeant le musée * Zabana* en musée national. (Jo n°22 du 28 mai 1986).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national « Zabana ».

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national « Zabana ».

Décret n °87-215 du 29 septembre 1987 portant création d’un musée national des Arts et Traditions Populaires. (Jo n°40 du 30 septembre 1987).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national des arts et traditions populaires.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national des arts et traditions populaires.

Décret exécutif n° 92-282 du 6 Juillet 1992 portant la création du musée national de Sétif. (Jo n° 53 du 12 juillet 1992).

Arrêté du 18 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Sétif.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national Sétif.

Décret exécutif n °93-50 du 6 février 1993 portant création du musée national Nasr-Eddine Dinet(Jo n° 9 du 10 février 1993).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national « Nasr Eddine Dinet ».

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national « Nasr Eddine Dinet ».

Décret exécutif n° 06-263 du 13 Rajab 1427 correspondant au 8 août 2006 portant création du musée national d’art moderne et contemporain (Jo n° 50 du 9 août 2006).

Arrêté du 25 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national d’art moderne et contemporain.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national d’art moderne et contemporain.

Décret exécutif n° 07-19 du 27 Dhou El Hija 1427 correspondant au 16 janvier 2007 portant création du musée national l’enluminure,de la miniature et de la calligraphie. (Jo n° 5 du 17 janvier 2007).

Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 fixant la classification du musée national de l’enluminure, de la miniature et de la calligraphie et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 37 du17 juin 2012).

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national l’enluminure, de la miniature et de la calligraphie.

Décret exécutif n° 07-233 du 15 Rajab 1428 correspondant au 30 juillet 2007 portant création du musée maritime national. (Jo n° 49 du 5 août 2007).

Arrêté interministériel du 8 Joumada El Oula 1429 correspondant au 14 mai 2008 fixant les conditions et les modalités d’occupation de la voûte Kheireddine dans l’amirauté d’Alger abritant le musée maritime national. (Jo n°38 du 9 juillet 2008).

Arrêté du 18 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national maritime.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national maritime.

Décret exécutif n° 09-68 du 11 Safar 1430 correspondant au 7 février 2009 portant création du musée national de Tébessa. (Jo n° 10 du 11 février 2009).

Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 fixant la classification du musée national de Tébessa et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. . (Jo n° 37 du17 juin 2012).

Arrêté du 18 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Sétif.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national de Tébessa.

Décret exécutif n° 09-400 du 12 Dhou El Hija 1430 correspondant au 29 novembre 2009 portant création d’un musée national à Cherchell. (Jo n° 71 du 2 décembre 2009).

Arrêté du 18 février 2015 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Cherchell.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national de Cherchell.

Décret exécutif n° 09-69 du 11 Safar 1430 correspondant au 7 février 2009 portant création du musée régional de Chlef. (Jo n° 10 du 11 février 2009).

Arrêté interministériel du 26 JoumadaEthania 1432 correspondant au 29 mai 2011 fixant la classification du musée régional de Chlef et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 37 du17 juin 2012).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Chlef.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national de Chlef.

Décret exécutif n° 09-70 du 11 Safar 1430 correspondant au 7 février 2009 portant création du musée régional de Khenchela. (Jo n° 10 du 11 février 2009).

Arrêté interministériel du 26 JoumadaEthania 1432 correspondant au 29 mai 2011 fixant la classification du musée régional de Khenchela et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. . (Jo n° 37 du17 juin 2012).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Khenchela.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national de Khenchela.

Décret exécutif n° 09-401 du 12 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 29 novembre 2009 portant création d'un musée régional à El Meniâa. (Jo n ° 71 du 02 décembre 2009).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national d’El Meniâa.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national d’El Meniâa.

Décret exécutif n° 10-33 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 portant création d'un musée régional à Béchar. (Jo n °06 du 24 janvier 2010).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Béchar.

Décret exécutif n°10-262 du 13 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 21 octobre 2010 portant création du musée national des arts et expressions culturelles traditionnellesde Constantine. (Jo n°64 du 28 octobre 2010).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national des arts et traditions populaires de Constantine.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national des arts et traditions populaires de Constantine.

Décret exécutif n°10-263 du 13 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 21 octobre 2010 portant création du musée régional des arts et traditions populaires de Médéa. (Jo n°64 du 28 octobre 2010).

Arrêté du 27 juin 2012 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de Médéa.

Arrêté du 16 mars 2015 fixant la composition et le fonctionnement du comité scientifique du musée public national de Médéa.

Décret exécutif n° 12-193 du 3 JoumadaEthania 1433 correspondant au 25 avril 2012 portant création d’un musée public national de la calligraphie islamique. (Jo n° 25 du 29 avril 2012).

Arrêté du 23 RabieEthani 1434 correspondant au 6 mars 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national de la calligraphie islamique.(Jo n° 52 du 20 octobre 2013).

Décret exécutif n° 12-196 du 3 JoumadaEthania 1433 correspondant au 25 avril 2012 portant création du musée public national d’art et d’histoire de la ville de Tlemcen. (Jo n° 26du 3 mai 2012).

Arrêté du 23 RabieEthani 1434 correspondant au 6 mars 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national d’art et d’histoire de la ville de Tlemcen. (Jo n° 52 du 20 octobre 2013).

Arrêté du 3 mars 2014 portant remplacement d’un membre du conseil d’orientation du musée public national d’art et d’histoire de la ville de Tlemcen.

(non publié)

Décret exécutif n° 12-197 du 3 JoumadaEthania 1433 correspondant au 25 avril 2012 portant création du musée public national d’archéologie islamique de la ville de Tlemcen.(Jo n° 26du 3 mai 2012).

Arrête du 23 RabieEthani 1434 correspondant au 6 mars 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil d’orientation du musée public national d’archéologie islamique de la ville de Tlemcen. (Jo n° 52 du 20 octobre 2013).

Décret exécutif n° 12-301 du 16 Ramadhan 1433 correspondant au 4 août 2012 portant création du centre d’interprétation à caractère muséal du costume algérien traditionnel et des traditions populaires à l’occasion de la célébration de fêtes et de cérémonies musulmanes et fixant son organisation et son fonctionnement.

Arrêté interministériel du 29 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 23 octobre 2014 fixant l’organisation interne du centre d’interprétation à caractère muséal du costume algérien traditionnel et des traditions populaires à l’occasion de la célébration de fêtes et de cérémonies musulmanes.