Décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003 fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels. (Jo N° 55 du 14 septembre 2003).

Décret exécutif n° 2007-348 du 4 Dhou El Kaada 1428 correspondant au 14 novembre 2007 modifiant et complétant le décret exécutif n° 2003-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003 fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels. (Jo n°72 du 20 novembre 2007).

Décret exécutif n° 2009-14 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 complétant le décret exécutif n° 2003-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003 fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels. . (Jo n°03 du 14 janvier 2009).

Arrêté du 7 Joumada Ethania 1426 correspondant au 13 juillet 2005 portant institutionnalisation du festival culturel arabo-africain de la danse folklorique.

Arrêté du 7 Joumada Ethania 1426 correspondant au 13 juillet 2005 portant institutionnalisation du festival culturel du cinéma d'Alger.

Arrêté du 4 Rajab 1426 correspondant au 9 août 2005 portant institutionnalisation du festival culturel international des danses populaires.

Arrêté du Aouel safar 1427 correspondant au 1er mars 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de la bande dessinée.

Arrêté du Aouel Safar 1427 correspondant au 1er mars 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international du Malouf.

Arrêté du Aouel Safar 1427 correspondant au 1er mars 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de Djemila.

Arrêté du 6 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 5 avril 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de Timgad.

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1427 correspondant au 6 mai 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de la musique andalouse.

Arrêté du 10 Joumada El Oula 1427 correspondant au 6 juin 2006 portant institutionnalisation du festival culturel international de la musique "Gnaoui".

Arrêté du 15 Rajab 1428 correspondant au 30 juillet 2007 portant institutionnalisation du festival culturel international de la musique "jazz".

Arrêté du 19 Rabie El Aouel 1428 correspondant au 7 avril 2007 portant institutionnalisation du festival culturel arabe du cinéma.

Arrêté du 19 Rabie El Aouel 1428 correspondant au 7 avril 2007 portant institutionnalisation du festival culturel maghrébin de la musique andalouse.

Arrêté du 4 Safar 1429 correspondant au 11 février 2008 portant institutionnalisation du festival culturel international de la littérature et du livre de la jeunesse.

Arrêté du 4 Joumada El Oula 1429 correspondant au 10 mai 2008 portant institutionnalisation du festival culturel international de la calligraphie arabe.

Arrêté du 4 Joumada El Oula 1429 correspondant au 10 mai 2008 portant institutionnalisation du festival culturel international de l'art pictural contemporain.

Arrêté du 4 Joumada El Oula 1429 correspondant au 10 mai 2008 portant institutionnalisation du festival culturel international de la miniature et des arts décoratifs.

Arrêté du 8 Safar 1430 correspondant au 4 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international du théâtre.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international de la musique symphonique

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international du chant.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international de Samaâ Soufie.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international de la danse contemporaine.

Arrêté du 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international de Abalessa - Tinhinane pour les arts de l'Ahaggar.

Arrêté du 12 Joumada Ethania 1430 correspondant au 6 juin 2009 portant institutionnalisation du festival culturel international du livre dénommé "Salon international du livre".

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel international "L'été en musique" à Alger.

Arrêté du 11 Chaâbane 1432 correspondant au 13 juillet 2011 portant institutionnalisation du festival culturel international de la promotion des architectures de terre.

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international «musiques, chants et danses du monde».

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international du livre, de la littérature et de la poésie.

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international de poésie arabe classique.

Arrêté du 7 Moharram 1437 correspondant au 21 octobre 2015 portant institutionnalisation du festival culturel du film méditerranée.

Arrêté du 30 Joumada El Oula 1425 correspondant au 18 juillet 2004 portant institutionnalisation du festival national du théâtre amateur de Mostaganem.

Arrêté du 7 Joumada Ethania 1426 correspondant au 13 juillet 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la chanson "chaâbi"

Arrêté du 7 Joumada Ethania 1426 correspondant au 13 juillet 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national du théâtre professionnel.

Arrêté du 7 Joumada Ethania 1426 correspondant au 13 juillet 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique andalouse.

Arrêté du 4 Rajab 1426 correspondant au 9 août 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national des musiques actuelles.

Arrêté du 4 Rajab 1426 correspondant au 9 août 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la poésie féminine.

Arrêté du 4 Rajab 1426 correspondant au 9 août 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la chanson " Raï ".

Arrêté du 21 Chaoual 1426 correspondant au 23 novembre 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national "Aissaoua".

Arrêté du 21 Chaoual 1426 correspondant au 23 novembre 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la chanson "bédouie" et de la poésie populaire.

Arrêté du 21 Chaoual 1426 correspondant au 23 novembre 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique et de la chanson citadine.

Arrêté du 5 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 7 décembre 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique de jeunes.

Arrêté du 26 Safar 1427 correspondant au 26 mars 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national de "Ahlil".

Arrêté du 23 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 25 décembre 2005 portant institutionnalisation du festival culturel national du film amazighe.

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1427 correspondant au 6 mai 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique hawzi.

Arrêté du 28 Joumada Ethania 1427 correspondant au 24 juillet 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national des marionnettes.

Arrêté du 2 Ramadhan 1427 correspondant au 25 septembre 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique andalouse "Sanaâ".

Arrêté du 2 Ramadhan 1427 correspondant au 25 septembre 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national du théâtre comique.

Arrêté du 2 Ramadhan 1427 correspondant au 25 septembre 2006 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique "Gnaoui".

Arrêté du 14 Rabie Ethani 1428 correspondant au 2 mai 2007 portant institutionnalisation du festival culturel national du théâtre pour enfant.

Arrêté du 18 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 26 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique et de la chanson Amazighes.

Arrêté du 8 Chaoual 1429 correspondant au 8 octobre 2008 portant institutionnalisation du festival culturel national des étudiants des écoles artistiques et des jeunes talents.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel national de créations de femmes.

Arrêté du 12 Joumada Ethania 1430 correspondant au 6 juin 2009 portant institutionnalisation du festival culturel national du théâtre amazighe.

Arrêté du 10 Safar 1431 correspondant au 26 janvier 2010 portant institutionnalisation du festival culturel national de la production théâtrale féminine.

Arrêté du 7 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 24 novembre 2009 portant institutionnalisation du festival culturel national de la photographie d'art.

Arrêté du 11 Chaoual 1431 correspondant au 20 septembre 2010 portant institutionnalisation du festival culturel national de l'habit traditionnel algérien.

Arrêté du 5 Moharram 1434 correspondant au 19 novembre 2012 portant institutionnalisation du festival culturel national de la poésie ʺMelhounʺ.

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national des arts plastiques et des arts visuels ʹArc en ciel ʹ.

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de littérature et du cinéma de femmes.

Arrêté du 5 Safar 1435 correspondant au 8 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national des chants de femmes.

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de la littérature, du livre et de la poésie Amazighes.

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national du monologue et des arts dramatiques.

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de la chanson engagée.

Arrêté du 2 Ramadhan 1427 correspondant au 25 septembre 2006 portant institutionnalisation du festival culturel local du théâtre professionnel de Sidi Bel Abbès.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson targuie.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson kabyles.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson chaouies

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson sétifiennes.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson du M'Zab.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson oranaise.

Arrêté du 11 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 19 mars 2008 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson d'Oued Souf.

Arrêté du 15 Rabie Ethani 1429 correspondant au 22 avril 2008 portant institutionnalisation des festivals culturels locaux des arts et des cultures populaires.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel local du chant à Guelma.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel local du chant à Mostaganem.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant Institutionnalisation du festival culturel local du chant à Boussaâda.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel local du chant à Ouargla.

Arrêté du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 portant institutionnalisation du festival culturel local de Sebiba à Djanet.

Arrêté du 10 Chaoual 1430 correspondant au 29 septembre 2009 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique et de la chanson "Aâroubi".

Arrêté du 14 Moharram 1431 correspondant au 31 décembre 2009 portant Institutionnalisation du festival culturel local de la poterie de Maâtkas.

Arrêté du 14 Moharram 1431 correspondant au 31 décembre 2009 portant Institutionnalisation du festival culturel local du tapis d'Aït Hichem.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Alger.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Blida.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Médéa.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Tizi Ouzou.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Boumerdés.

Arrêté du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 portant institutionnalisation du festival culturel local "Lire en fête" à Tipaza.

Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 5 décembre 2010 portant institutionnalisation des festivals culturels locaux « lire en fête ».

Arrêté du 23 Rajab 1433 correspondant au 13 juin 2012 portant institutionnalisation du festival culturel local du théâtre professionnel de Guelma.

Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel local de la musique, de la chanson, de la danse et du costume Naïlies.